JORF n°109 du 10 mai 1995

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, en date du 3 mai 1995, sont nommés membres titulaires du conseil d'administration de la Caisse mutuelle d'assurance maladie des cultes, au titre du culte catholique et sur désignation de l'Union des associations diocésaines de France, le père Brizard (Philippe), en remplacement du père Potier (Philippe), démissionnaire, et le père Pelloux (Louis), en remplacement du père Berthet (Pierre), démissionnaire.


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Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, en date du 3 mai 1995, sont nommés membres titulaires du conseil d'administration de la Caisse mutuelle d'assurance maladie des cultes, au titre du culte catholique et sur désignation de l'Union des associations diocésaines de France, le père Brizard (Philippe), en remplacement du père Potier (Philippe), démissionnaire, et le père Pelloux (Louis), en remplacement du père Berthet (Pierre), démissionnaire.