JORF n°109 du 10 mai 1995

Arrêté du 3 mai 1995

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, en date du 3 mai 1995, sont nommés membres titulaires du conseil d'administration de la Caisse mutuelle d'assurance maladie des cultes, au titre du culte catholique et sur désignation de l'Union des associations diocésaines de France, le père Brizard (Philippe), en remplacement du père Potier (Philippe), démissionnaire, et le père Pelloux (Louis), en remplacement du père Berthet (Pierre), démissionnaire.

SONT NOMMES MEMBRES TITULAIRES AU TITRE DU CULTE CATHOLIQUE ET SUR DESIGNATION DE L'UNION DES ASSOCIATIONS DIOCESAINES DE FRANCE,LE PERE BRIZARD PHILIPPE,EN REMPLACEMENT DE PERE POTIER PHILIPPE,DEMISSIONNAIRE,ET LE PERE PELLOUX LOUIS,EN REMPLACEMENT DU PERE BERTHET PIERRE,DEMISSIONNAIRE.