JORF n°107 du 6 mai 1995

Arrêté du 3 mai 1995

Le ministre de la culture et de la francophonie et le ministre de la fonction publique,
Vu l'arrêté du 21 juin 1990 modifié fixant les modalités des concours d'accès au corps de la conservation du patrimoine,
Arrêtent:

Art. 1er. - La liste mentionnée à l'annexe II de l'arrêté du 21 juin 1990 modifé est complétée comme suit:
<< Spécialité Archéologie:
<< Amériques;
<< Spécialité Bibliothèques du patrimoine:
<< Histoire du livre. >>

Art. 2. - La liste mentionnée à l'annexe 4 de l'arrêté du 21 juin 1990 est complétée ainsi:
<< Danois;
<< Néerlandais. >>

Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

TEXTE TOTALEMENT ABROGE

LA LISTE MENTIONNEE A L'ANNEXE II DE L'ARRETE EST COMPLETEE COMME SUIT:

SPECIALITE ARCHEOLOGIE: AMERIQUES.

SPECIALITE BIBLIOTHEQUES DU PATRIMOINE: HISTOIRE DU LIVRE.

LA LISTE MENTIONNEE A L'ANNEXE 4 DE L'ARRETE EST COMPLETEE AINSI:

DANOIS,

NEERLANDAIS.

Fait à Paris, le 3 mai 1995.

Le ministre de la culture et de la francophonie,

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de l'administration générale,

F. MARIANI-DUCRAY

Le ministre de la fonction publique,

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur général de l'administration et de la fonction publique:

Le sous-directeur,

C. NIGRETTO