Arrêté du 3 juin 2025

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Boutonne » (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le 14 juillet 2025

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Abrogation d’une liste d’habitats et d’espèces pour le site Natura 2000 Vallée de la Boutonne

Résumé. Le décret du 3 juin remplace l’ancienne liste des habitats naturels et des espèces sauvages par une nouvelle pour protéger mieux cette zone.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Boutonne » (zone spéciale de conservation).

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Source : Légifrance