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Arrêté du 3 juin 2010

modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions du secrétariat général

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Ajout d'adjoints pour assister les directeurs de services publics

Résumé. Un arrêté du 3 juin 2010 ajoute des adjoints pour aider les directeurs de plusieurs services publics.

Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,

Vu le décret n° 2008-636 du 30 juin 2008 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale du ministère chargé de l'agriculture, de l'alimentation et de la pêche ;

Vu l'arrêté du 30 juin 2008 modifié portant organisation et attributions du secrétariat général ;

Vu l'arrêté du 8 décembre 2009 portant création d'un service à compétence nationale dénommé « Mission d'audit, d'évaluation et de contrôle des organismes de protection sociale agricole » ;

Vu l'arrêté du 2 juin 2010 (Création d'un service national pour les ingénieurs des technologies vertes) portant création d'un service à compétence nationale à caractère interministériel dénommé « Centre interministériel de gestion des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts » ;

Vu l'avis du comité technique paritaire spécial du secrétariat général en date du 11 mai 2010,

Arrête :

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Ajout d'adjoints pour assister les directeurs de services

Résumé. L'arrêté ajoute des adjoints pour assister les directeurs de plusieurs services, comme les affaires financières et sociales, la statistique et la prospective, les ressources humaines, et l'information et la communication.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 19 juin 2010

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 3 juin 2010 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 juin 2010.

Bruno Le Maire

En vigueur depuis le samedi 19 juin 2010

Arrêté du 3 juin 2010
Article 1
Article 2