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Arrêté du 3 juin 2008

modifiant l'arrêté du 6 novembre 1989 relatif aux taux de rémunération des heures complémentaires

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La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 83-1175 du 23 décembre 1983 modifié relatif aux indemnités pour enseignements complémentaires institués dans les établissements publics à caractère scientifique et culturel et les autres établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'éducation nationale ;

Vu le décret n° 2008-198 du 27 février 2008 portant majoration à compter du 1er mars 2008 de la rémunération des personnels civils et militaires de l'Etat, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation ;

Vu l'arrêté du 6 novembre 1989 modifié fixant les taux de rémunération des heures complémentaires, notamment son article 3,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des tarifs de rémunération universitaire

Résumé. Un arrêté modifie les tarifs de rémunération pour les cours, travaux dirigés et pratiques en université.

Les taux fixés au a de l'article 1er de l'arrêté du 6 novembre 1989 susvisé (Rémunération des enseignements dans le supérieur) sont modifiés comme suit :
Cours : 60,38 €.
Travaux dirigés : 40,26 €.
Travaux pratiques : 26,83 €.

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Modification des montants dans un arrêté

Résumé. Un arrêté modifie légèrement les montants de deux sommes d'argent, passant de 7 516,92 € à 7 554,50 € et de 117,44 € à 118,03 €.

A l'article 2 du même arrêté, le montant de « 7 516,92 € » est remplacé par celui de « 7 554,50 € » et le montant de « 117,44 € » par celui de « 118,03 € ».

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Entrée en vigueur d'un arrêté

Résumé. Un arrêté entre en vigueur le 1er mars 2008 et sera publié au Journal officiel.

Le présent arrêté prend effet à compter du 1er mars 2008 et sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 juin 2008.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur

des affaires financières,

M. Dellacasagrande

Arrêté du 3 juin 2008
Article 1
Article 2
Article 3