JORF n°136 du 13 juin 1992

Cour d'appel de Grenoble

Mme Zana (Pierrette), épouse Rahal, adjoint administratif principal au tribunal de grande instance de Gap, est nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mme Nurdin.
Mme Isoard (Michèle), épouse Louche, greffier stagiaire au tribunal de grande instance de Gap, est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Rahal.


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Version 1

Cour d'appel de Grenoble

Mme Zana (Pierrette), épouse Rahal, adjoint administratif principal au tribunal de grande instance de Gap, est nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mme Nurdin.

Mme Isoard (Michèle), épouse Louche, greffier stagiaire au tribunal de grande instance de Gap, est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Rahal.