Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création d'une nouvelle fédération dans le code du sport
Résumé Une nouvelle fédération de arts martiaux chinois est reconnue officiellement.
L'article A. 212-75-15 du code du sportest complété par l'alinéa suivant :
« Fédération des arts énergétiques et martiaux chinois. »
1 version