Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 3 juillet 2017

portant nomination au cabinet de la ministre des outre-mer

Signaler une erreur de données
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Fabrice Thibier comme conseiller

Résumé. Fabrice Thibier est nommé conseiller pour l'économie et les entreprises au cabinet de la ministre des outre-mer.

La ministre des outre-mer,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 19 juin 2017 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 21 juin 2017 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Fabrice Thibier comme conseiller

Résumé. Fabrice Thibier est nommé conseiller pour l'économie, les entreprises, l'agriculture et les affaires européennes au cabinet de la ministre des outre-mer.

Fabrice THIBIER est nommé conseiller chargé de l'économie, des entreprises, de l'agriculture et des affaires européennes au cabinet de la ministre des outre-mer, à compter du 3 juillet 2017.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 3 juillet 2017 annonce la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 juillet 2017.

Annick Girardin

Arrêté du 3 juillet 2017
Article 1
Article 2