ARRÊTÉ du 3 juillet 2014

Article 2

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Article 2

A l'article 2 de l'arrêté du 18 juillet 2011 relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball, les mots : Association Pays d'Aix basket 13 (F) sont supprimés.

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Retrait d'agrément pour un centre de basket-ball

Résumé. Un centre de formation de basket-ball perd son agrément.

A l'article 2 de l'arrêté du 18 juillet 2011 relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball, les mots : Association Pays d'Aix basket 13 (F) sont supprimés.

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