Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2013, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
― ail : Dario ;
― artichaut : Calico, Popvert, Salambo ;
― asperge déclarée hybride : Grande ;
― aubergine déclarée hybride : Epic, Mélana, Mirval ;
― carotte déclarée hybride : type potagère : Tino, Vesta ;
― céleri : type Branches : Lino ;
― chicorée - Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : type endive : Platine ;
― chicorée - Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : type rouge à forcer : Selkis ;
― chicorée frisée/chicorée scarole : type frisée : Starly ;
― chicorée frisée/chicorée scarole : type scarole : Natacha, Seychel, Solera ;
― chou cabus déclaré hybride : Chambelan, Kaporal ;
― chou-fleur : Minioc ;
― chou-fleur déclaré hybride : Amistad, Clovis, Delfino, Emeraude, Finan, Galicia, Hispalis, Kernis, Liberty, Locris, Memphis, Nemo, Novia, Régata, Siria, Thalassa, Trévi ;
― concombre/cornichon : type concombre : Vert long maraîcher ;
― concombre/cornichon déclaré hybride : type concombre : Bahia, Columbia, Loustik ;
― courgette déclarée hybride : Black Forest, Mirza, Primula, Tarmino, Tosca ;
― échalote : Pesandor ;
― épinard : Junius ;
― épinard déclaré hybride : Parys ;
― fenouil : Cristal ;
― fraisier : Anabelle, Ciflorette, Cigaline, Cigoulette, Ciloë, Cireine, Ostara, Zorgli ;
― haricot : type à rames : Malibu ;
― haricot : type nain : Antare, Blason, Cupidon, Delicy, Flavio, Kilt, Rocbrun, Rocky, Rognon de Pont-l'Abbé, Rudy, Skipper, Sundance ;
― laitue : Angie, Eole, Grenadine, Grinie, Kendo, Leandra, Malidor, Manade, Milaine, Névada, Optigon, Sensaï, Sparta, Virtuose ;
― lentille : Rosana, Santa ;
― mâche : Gala, Sapiana, Trophy ;
― melon : Cristel ;
― melon déclaré hybride : Atero, Atlas, Bingo, Chardonnay, Cléo, Cyrano, Gordes, Heliobel, Hugo, Jador, Masada, Nogaro, Person, Polis, Savor, Soberano, Valverde ;
― melon d'eau/pastèque : Sugar baby ;
― navet de printemps/navet d'automne : Rouge plat hâtif à feuille entière (et son [ses] synonyme[s] Milan rouge) ;
― oignon : Bronzé d'Amposta, De Lézignan, Furio, Jaune des Cévennes ;
― oignon déclaré hybride : Carlos, Lorenzos ;
― persil : Alto ;
― piment/poivron déclaré hybride : Anibal, Arlequin, Cosmos, Farnese, Figaro, Niagara ;
― poireau : Erwin, Népal, Réal ;
― pois potager : type lisse : Atila, Columbia, Fauvette, Modéna, Orlando ;
― pois potager : type ridé : Bayard, Credo, Loriot, Pacha ;
― pois chiche : Elvar, Lambada ;
― radis : type de tous les mois : Flambo, Kiva, Pernot clair ;
― radis déclaré hybride : type de tous les mois : Apache, Tinto ;
― tomate : Casaque rouge (et son [ses] synonyme[s] Red Jacket), Sweetbaby ;
― tomate déclarée hybride : Abigail, Barbados, Bernadine, Caladou, Calista, Dynamite, Esmeralda, Estiva, Fanny, Françoise, Galina, Hector, Kéro, Kinneret, Marutschka, Morane, Must, Myriade, Octavio, Ondina, Perfectpeel, Providance, Rosemarie, Top 48, Zohara.