Arrêté du 3 juillet 2007

Article 2

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Article 2

Le référentiel du brevet professionnel agricole option travaux forestiers comporte :

un référentiel professionnel ;

un référentiel de compétences ;

un référentiel d'évaluation par unités capitalisables.

Ce référentiel figure en annexe du présent arrêté.

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Abrogation à venir1 janvier 2027

En vigueur du 19 juillet 2007 au 31 décembre 2026 · Sera abrogé le 1 janvier 2027

Le référentiel du brevet professionnel agricole option travaux forestiers comporte :

  • un référentiel professionnel ;
  • un référentiel de compétences ;
  • un référentiel d'évaluation par unités capitalisables.

Ce référentiel figure en annexe du présent arrêté.

Relations

cite

cite  Arrêté 2007-07-03 annexe

Historique des versions

Abrogé à compter du vendredi 1 janvier 2027

Abrogé parArrêté du 23 janvier 2024art. 9 (V)

En vigueur du jeudi 19 juillet 2007 au jeudi 31 décembre 2026

Source : Légifrance