Arrêté du 3 juillet 2007

Article 2

Abrogation à venir1 janvier 2027

Créé le 19 juillet 2007 · Sera abrogé le 1 janvier 2027

Le référentiel du brevet professionnel agricole option travaux forestiers comporte :
  • un référentiel professionnel ;
  • un référentiel de compétences ;
  • un référentiel d'évaluation par unités capitalisables.

Ce référentiel figure en annexe du présent arrêté.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 2007-07-03 annexe

Historique des versions

Abrogé à compter du vendredi 1 janvier 2027

Abrogé parArrêté du 23 janvier 2024art. 9 (V)

En vigueur du jeudi 19 juillet 2007 au jeudi 31 décembre 2026

Le référentiel du brevet professionnel agricole option travaux forestiers comporte :

un référentiel professionnel ;

un référentiel de compétences ;

un référentiel d'évaluation par unités capitalisables.

Ce référentiel figure en annexe du présent arrêté.