En vigueur depuis le 12 juillet 1997
L'arrêté du 4 mai 1977 relatif au diplôme de l'INSEP est abrogé.
Arrêté du 3 juillet 1997
L'arrêté du 4 mai 1977 relatif au diplôme de l'INSEP est abrogé.
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En vigueur depuis le 12 juillet 1997
L'arrêté du 4 mai 1977 relatif au diplôme de l'INSEP est abrogé.
cite
En vigueur depuis le samedi 12 juillet 1997
Source : Légifrance
Arrêté 1977-05-04