Article 1
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Modification temporaire des conditions de production de l'IGP 'Volailles d'Ancenis' en raison de la lutte contre le virus influenza aviaire hautement pathogène
En raison de la lutte contre la propagation du virus influenza aviaire hautement pathogène (IAHP), les conditions de production du cahier des charges de l'IGP « Volailles d'Ancenis » sont modifiés temporairement comme suit :
Sont suspendues à compter du 29 novembre 2023, et tant qu'une mise à l'abri des volailles est imposée pour les exploitations situées dans les communes et départements concernés par des mesures de protections sanitaires contre la propagation du virus de l'IAHP, et au plus tard jusqu'au 31 mai 2024 les dispositions suivantes :
Au chapitre 2. - Description du produit :
« Elles sont élevées en plein air sur des parcours enherbés et arborés favorables à l'expression naturelle de ces souches à l'exploration des parcours. »
Au chapitre 5.1. - Souches utilisées :
« (…) et à l'élevage en plein air ; elles utilisent au mieux le parcours. »
Au chapitre 5.2. - Mode d'élevage :
« Les “Volailles d'Ancenis” sont élevées en plein air : elles ont accès à un parcours à un âge défini. Pour cela, les bâtiments sont munis de trappes qui sont ouvertes dès 9 heures du matin et jusqu'à la tombée de la nuit. »
| | Age maximal d'accès au parcours |
|-----------------|------------------------------------------------------------------------------|
| Poulet |37
Du 37e au 42e jour des aménagements d'horaires sont possibles l'hiver|
| Pintade | 56 |
| Chapon | 42 |
|Chapon de pintade| 56 |
| Poularde | 42 |
| Dinde | 56 |
Au chapitre 5.3. - Bâtiments et parcours d'élevage :
« La taille de parcours doit être suffisante pour offrir aux “Volailles d'Ancenis” une surface minimale à chaque production :
| |Surface minimale de parcours par sujet| |-------|--------------------------------------| |Poulet | 2 m2 | |Pintade| 2 m2 | | Dinde | 6 m2 |
| |Surface minimale de parcours par sujet de la mise en place
au jour de l'enlèvement partiel|Surface minimale de parcours par sujet du jour
de l'enlèvement partiel à l'âge minimal d'abattage|
|-----------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------|
| Chapon | 2 m2 | 4 m2 |
|Chapon de pintade| 2 m2 | 3 m2 |
| Poularde | 2 m2 | 3 m2 |
».
Au chapitre 9. - Exigences nationales :
|élevage|Elevé en plein air avec accès à un parcours|Contrôle visuel| |:------|:------------------------------------------|:--------------|
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