JORF n°0015 du 18 janvier 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des médecins autorisés en chirurgie viscérale et digestive

Résumé Un médecin sur la liste de chirurgie viscérale et digestive a un lieu de naissance corrigé.

Par arrêté du ministre de la santé et de la prévention en date du 3 janvier 2023, l'arrêté du 9 décembre 2022 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie viscérale et digestive » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée (NOR : SPRN2235518A) est modifié comme suit :
Au lieu de :
« M. EL MASRI (Hicham), né le 5 septembre 1985 à Krassnadar (Russie). »
Lire :
« M. EL MASRI (Hicham), né le 5 septembre 1985 à Krasnodar (Russie). »


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Version 1

Par arrêté du ministre de la santé et de la prévention en date du 3 janvier 2023, l'arrêté du 9 décembre 2022 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie viscérale et digestive » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée (NOR : SPRN2235518A) est modifié comme suit :

Au lieu de :

« M. EL MASRI (Hicham), né le 5 septembre 1985 à Krassnadar (Russie). »

Lire :

« M. EL MASRI (Hicham), né le 5 septembre 1985 à Krasnodar (Russie). »