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Arrêté du 3 janvier 2020

modifiant l'arrêté du 30 juin 2009 fixant les taux de promotion dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du premier et du second degrés relevant du ministre chargé de l'éducation nationale

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Mise à jour des taux pour les professeurs et éducateurs (2018-2020)

Résumé. Un arrêté du 3 janvier 2020 met à jour les taux pour les professeurs et éducateurs des années 2018 à 2020.

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat, et notamment son article 58 ;

Vu le décret n° 2005-1090 du 1er septembre 2005 relatif à l'avancement de grade dans les corps des administrations de l'Etat ;

Vu l'arrêté du 30 juin 2009 modifié fixant les taux de promotion dans les corps des personnels enseignants d'éducation et d'orientation du premier et du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation nationale ;

Vu l'avis conforme du ministre de l'action et des comptes publics en date du 11 juillet 2018,

Arrête :

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Modification des taux applicables aux corps de professeurs et éducateurs

Résumé. Les taux applicables aux différents corps de professeurs et éducateurs sont mis à jour pour les années 2018, 2019 et 2020.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 juin 2009Art. Annexe → Version 6
- Arrêté du 30 juin 2009
Art. Annexe

En vigueur depuis le 11 janvier 2020

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 3 janvier 2020 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 janvier 2020.

Jean-Michel Blanquer

En vigueur depuis le samedi 11 janvier 2020

Arrêté du 3 janvier 2020
Article 1
Article 2