JORF n°0007 du 10 janvier 2018

Arrêté du 3 janvier 2018

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 21 juillet 2017 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « vigne »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des variétés de vigne dont les plants peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne et sont éligibles au classement vitivinicole en France (liste A1), les variétés de plants de vigne désignées ci-après :
Variétés de raisins de cuve :

| DÉNOMINATION |SYNONYME UTILISABLE|RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice|COULEUR
DE LA BAIE| |-------------------|-------------------|---------------------------------------------------------------------------|--------------------------| | Artaban | - | Institut National de la Recherche Agronomique (FR) | Noire | | Chardonnay rose | - | Institut Français de la Vigne et du Vin (FR). | Rose | | Floreal | - | Institut National de la Recherche Agronomique (FR) | Blanche | | Gibert | - | Institut Français de la Vigne et du Vin (FR). | Noire | | Noual | - | Institut Français de la Vigne et du Vin (FR). | Blanche | |Petite Sainte-Marie| - | Institut Français de la Vigne et du Vin (FR). | Blanche | | Vidoc | - | Institut National de la Recherche Agronomique (FR) | Noire | | Voltis | - | Institut National de la Recherche Agronomique (FR) | Blanche |

Article 2

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 janvier 2018.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint de l'alimentation chef du service de la gouvernance et de l'international,

L. Evain