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Arrêté du 3 janvier 2018

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 21 juillet 2017 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « vigne »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des variétés de vigne dont les plants peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne et sont éligibles au classement vitivinicole en France (liste A1), les variétés de plants de vigne désignées ci-après :
Variétés de raisins de cuve :

DÉNOMINATION SYNONYME UTILISABLE RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice		 COULEUR
DE LA BAIE
Artaban - Institut National de la Recherche Agronomique (FR) Noire
Chardonnay rose - Institut Français de la Vigne et du Vin (FR). Rose
Floreal - Institut National de la Recherche Agronomique (FR) Blanche
Gibert - Institut Français de la Vigne et du Vin (FR). Noire
Noual - Institut Français de la Vigne et du Vin (FR). Blanche
Petite Sainte-Marie - Institut Français de la Vigne et du Vin (FR). Blanche
Vidoc - Institut National de la Recherche Agronomique (FR) Noire
Voltis - Institut National de la Recherche Agronomique (FR) Blanche

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Article 2

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 3 janvier 2018.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint de l'alimentation chef du service de la gouvernance et de l'international,

L. Evain

Arrêté du 3 janvier 2018
Article 1
Article 2