JORF n°0009 du 11 janvier 2013

Arrêté du 3 janvier 2013

La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « haltérophilie et musculation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 20 décembre 2012,

Arrête :

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008

Article 2

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 1 > >

Article 3

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 2 > >

Article 4

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 3 > >

Article 5

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 4 > >

Article 6

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 5 > >

Article 7

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 6 > >

Article 8

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 7 > >

Article 9

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 janvier 2013.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre