Créé le 1 janvier 2015
Les dispositions de l'annexe 1a de l'arrêté du 28 avril 2005 modifié susvisé sont remplacées par les dispositions figurant en annexe du présent arrêté.
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Arrêté du 3 janvier 2012
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 28 avril 2005 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité systèmes électroniques numériques et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative de la métallurgie en date du 16 juin 2011 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 8 décembre 2011,
Arrête :
Créé le 1 janvier 2015
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2015.
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Créé le 1 janvier 2015
Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Créé le 1 janvier 2015
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté 28 avril 2005
article annexe
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1 modifié
Fait le 3 janvier 2012.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer
En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 2015
Arrêté du 3 janvier 2012
Article 1
Article 2
Article 3
Article Annexe