Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des taux d'indemnité des conservateurs
Résumé. Les taux annuels de l'indemnité des conservateurs sont mis à jour et convertis en euros.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 juillet 2000Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 6 juillet 2000Art. 1