Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Réorganisation d'un service en réduisant le nombre d'unités éducatives
Résumé. Le service passe de quatre à trois unités éducatives, avec des changements d'adresses et de noms pour certaines unités.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 juillet 2009Art. 3 : Organisation du STEMOI de Nancy
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 17 juillet 2009Art. 3