JORF n°10 du 12 janvier 2002

Article 1

Article 1

Le centre d'études techniques maritimes et fluviales est un service technique à compétence nationale qui comprend :
- le département ports maritimes et voies navigables ;
- le département environnement, littoral et cours d'eau ;
- le département systèmes et aides pour la navigation maritime ;
- le département télécommunications ;
- le département recherche, informatique et modélisation ;
- le département ressources humaines et gestion ;
- l'agence d'Aix-en-Provence ;
- l'agence de Nantes.


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Version 1

Le centre d'études techniques maritimes et fluviales est un service technique à compétence nationale qui comprend :

- le département ports maritimes et voies navigables ;

- le département environnement, littoral et cours d'eau ;

- le département systèmes et aides pour la navigation maritime ;

- le département télécommunications ;

- le département recherche, informatique et modélisation ;

- le département ressources humaines et gestion ;

- l'agence d'Aix-en-Provence ;

- l'agence de Nantes.