JORF n°13 du 16 janvier 1996

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 3 janvier 1996, M. Riffault (René) est nommé en remplacement de M.
Sergheraert (Maurice) à la Commission nationale des abattoirs.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 3 janvier 1996, M. Riffault (René) est nommé en remplacement de M.

Sergheraert (Maurice) à la Commission nationale des abattoirs.