JORF n°20 du 24 janvier 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 3 janvier 1995, sont nommés au Comité national de l'eau:

Au titre des représentants des usagers

n tant que représentants des associations de protection de la nature et de

l'environnement

Titulaire: M. Leost (Raymond), administrateur de France-nature-environnement, en remplacement de M. Touzan (Charles).
Suppléant: Mme Metayer (Claire), administrateur de France-nature-environnement.
L'arrêté du 8 novembre 1990 modifié est modifié en conséquence.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 3 janvier 1995, sont nommés au Comité national de l'eau:

Au titre des représentants des usagers

n tant que représentants des associations de protection de la nature et de

l'environnement

Titulaire: M. Leost (Raymond), administrateur de France-nature-environnement, en remplacement de M. Touzan (Charles).

Suppléant: Mme Metayer (Claire), administrateur de France-nature-environnement.

L'arrêté du 8 novembre 1990 modifié est modifié en conséquence.