JORF n°20 du 24 janvier 1995

Arrêté du 3 janvier 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 3 janvier 1995, sont nommés au Comité national de l'eau:

Au titre des représentants des usagers

n tant que représentants des associations de protection de la nature et de

l'environnement

Titulaire: M. Leost (Raymond), administrateur de France-nature-environnement, en remplacement de M. Touzan (Charles).
Suppléant: Mme Metayer (Claire), administrateur de France-nature-environnement.
L'arrêté du 8 novembre 1990 modifié est modifié en conséquence.

SONT NOMMES,AU TITRE DES REPRESENTANTS DES USAGERS,EN TANT QUE REPRESENTANTS DES ASSOCIATIONS DE PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT:

TITULAIRE: M. LEOST RAYMOND,EN REMPLACEMENT DE M. TOUZAN;

SUPPLEANT: MME. METAYER CLAIRE.

L'ARRETE DU 08-11-1990 EST MODIFIE EN CONSEQUENCE.