I. - Renseignements relatifs à la qualité
du produit destiné à l'essai clinique

1. Principe actif :
a) Construction de l'OGM ;
b) Système de banque cellulaire ou virale :

• le mode de préparation/constitution ;
• les contrôles ;
• le stockage et la stabilité ;

c) Production et contrôles :

• le schéma ;
• la description du procédé de production ;
• les contrôles des matières premières ;
• la validation du procédé ;
• caractérisation du principe actif ;

d) Contrôles de routine du principe actif ;
e) Conservation et transport ;
f) Stabilité ;
g) Traçabilité.
2. Produit fini :
a) Description et composition ;
b) Développement pharmaceutique ;
c) Fabrication :

• le schéma ;
• la description du procédé de fabrication et contrôles en cours ;
• la validation du procédé ;

d) Contrôles des excipients ;
e) Contrôles du produit fini ;
f) Conditionnement primaire et secondaire ;
g) Conservation et transport ;
h) Stabilité ;
i) Mode d'utilisation :

• la stratégie in vivo : vecteur de thérapie génique administré directement au patient ;
• la stratégie ex vivo : vecteur de thérapie génique administré par l'intermédiaire d'une cellule, qui aura été prélevée chez un donneur, puis génétiquement modifiée avant d'être réadministrée au patient ;

j) Traçabilité.
3. Annexes :
a) Evaluation de la sécurité microbiologique :

• virus conventionnels ;
• autres agents pathogènes, d'origine non virale : agents d'encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles (ESST), bactéries, mycoplasmes, champignons ;

b) Description des locaux et matériel.

II. - Renseignements relatifs aux données non cliniques

1. Données de pharmacologie.
2. Données de pharmacocinétique.
3. Données de toxicologie :
a) Toxicité par administration unique ;
b) Toxicité par administration répétée ;
c) Risque de mutagenèse et potentiel cancérogène ;
d) Génotoxicité ;
e) Toxicologie vis-à-vis des fonctions de reproduction ;
f) Toxicité de type immunologique ;
g) Etude du potentiel de dissémination ;
h) Tolérance locale ;
i) Autre(s) toxicité(s).

III. - Renseignements relatifs aux protocoles
d'essai clinique

1. Méthodologie.
2. Objectifs :

• l'objectif principal ;
• le(s) objectif(s) secondaire(s).

3. Patients :

• le nombre de patients ;
• les critères d'inclusion ;
• les critères de non-inclusion.

4. Traitement :
- le(s) traitement(s) étudié(s) :

• produit de thérapie génique ;
• médicament(s) ou produit(s) de référence ou placebo ;
• le(s) traitement(s) associé(s) ;
• le(s) traitement(s) concomitant(s) non autorisé(s) par le protocole.

5. Critères d'évaluation :

• le critère d'évaluation de l'objectif principal ;
• le(s) critère(s) d'évaluation des objectifs secondaires ;
• la biologie spécifique ;
• les questions spécifiques à l'évaluation de la tolérance.

6. Recueil de l'information, contrôle de qualité et considérations statistiques :

• modalités de recueil des données ;
• contrôle de la qualité et audits prévus ;
• considérations statistiques.

7. Critères d'arrêt du traitement.
8. Suivi à court et à long terme des patients :

• le calendrier prévisionnel de suivi des patients ;
• le calendrier prévisionnel de disponibilité des résultats de l'essai.

9. Sortie de l'essai.