Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 612-3 et L. 612-3-2 ;
Vu l'arrêté du 9 mars 2018 modifié relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 18 novembre 2025,
Arrête :
Créé le 12 décembre 2025
L'annexe I de l'arrêté du 9 mars 2018 susvisé est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mars 2018Art. Annexes
1 version
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mars 2018Art. 4
1 version
1 abrogé
Créé le 12 décembre 2025
L'annexe IV du même arrêté est supprimée.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mars 2018Art. Annexes
1 version
Créé le 12 décembre 2025
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 3 décembre 2025.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
O. Ginez
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Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables aux Bulletins officiels de l'enseignement supérieur et de la recherche et de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 1er janvier 2026 sur les sites internet http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et http://www.education.gouv.fr . Le contenu de l'annexe au présent arrêté peut également être consulté sur le site internet « Parcoursup », à l'adresse suivante : https://www.parcoursup.gouv.fr
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En vigueur depuis le vendredi 12 décembre 2025