Arrêté du 3 décembre 2025

Article 1

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Article 1

L'annexe I de l'arrêté du 9 mars 2018 susvisé (Compétences requises pour réussir dans l'enseignement supérieur) est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 mars 2018
Art. Annexes

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En vigueur depuis le 12 décembre 2025

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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté remplace une annexe d'un autre arrêté pour mettre à jour les règles.

L'annexe I de l'arrêté du 9 mars 2018 susvisé (Compétences requises pour réussir dans l'enseignement supérieur) est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 mars 2018Art. Annexes
- Arrêté du 9 mars 2018
Art. Annexes

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En vigueur depuis le vendredi 12 décembre 2025

Source : Légifrance