Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition du comité spécialisé
Résumé. La composition du comité spécialisé pour les programmes de la forêt et du bois est mise à jour avec l'ajout d'un membre et des modifications de titres.
A modifié les dispositions suivantes :