Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des exemptions pour le calcul de la valeur d'exposition
Résumé. L'arrêté modifie les règles d'exemption pour le calcul de la valeur d'exposition dans le règlement européen sur les exigences prudentielles.
A modifié les dispositions suivantes :