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Arrêté du 3 décembre 2020

modifiant l'arrêté du 15 avril 2019 modifié relatif au programme d'analyses de la qualité de l'eau et aux limites et références de qualité des baignades artificielles

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Modification des analyses de l'eau des baignades artificielles

Résumé. Un arrêté modifie les analyses de l'eau des baignades artificielles pour améliorer leur qualité.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles D. 1332-47 (Contrôle sanitaire des eaux de baignade) à D. 1332-54 (Normes de sécurité pour les baignades artificielles payantes) ;

Vu l'arrêté du 15 avril 2019 modifié relatif au programme d'analyses de la qualité de l'eau et aux limites et références de qualité des baignades artificielles,

Arrête :

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Modification des fréquences d'analyses de l'eau des baignades artificielles

Résumé. Les analyses de l'eau des baignades artificielles sont modifiées pour garantir une meilleure qualité de l'eau.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 11 décembre 2020

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté est publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 décembre 2020.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de la santé,

J. Salomon

En vigueur depuis le vendredi 11 décembre 2020

Arrêté du 3 décembre 2020
Article 1
Article 2