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Modification des fréquences d'analyses de l'eau des baignades artificielles
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2019Art. Annexe I, Art. Annexe II
1 version
2 modifiés
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modifiant l'arrêté du 15 avril 2019 modifié relatif au programme d'analyses de la qualité de l'eau et aux limites et références de qualité des baignades artificielles
Le ministre des solidarités et de la santé,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles D. 1332-47 (Contrôle sanitaire des eaux de baignade) à D. 1332-54 (Normes de sécurité pour les baignades artificielles payantes) ;
Vu l'arrêté du 15 avril 2019 modifié relatif au programme d'analyses de la qualité de l'eau et aux limites et références de qualité des baignades artificielles,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2019Art. Annexe I, Art. Annexe II
1 version
2 modifiés
En vigueur depuis le 11 décembre 2020
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 3 décembre 2020.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
J. Salomon