Arrêté du 3 décembre 2015

Article 2

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Article 2

Les dispositions de l'article 1er ci-dessus entreront en vigueur à la date du renouvellement des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique qui suivra la publication du présent arrêté.

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Abrogé28 décembre 2015

Créé le 13 décembre 2015 · Abrogé le 28 décembre 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des spécialités scientifiques et entrée en vigueur

Résumé. Un arrêté modifie les spécialités de certaines sections du Comité national de la recherche scientifique et ces changements entreront en vigueur lors du prochain renouvellement des membres.

Les dispositions de l'article 1er ci-dessus entreront en vigueur à la date du renouvellement des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique qui suivra la publication du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 13 décembre 2015 au dimanche 27 décembre 2015

Source : Légifrance