Arrêté du 3 décembre 2012

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative en date du 3 décembre 2012, M. SENTEIN (Jean-Marc), administrateur de l'Association nationale des directeurs et des intervenants d'installations et des services des sports (ANDIISS), est nommé membre de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs, en remplacement de M. FAVEUR (Yannick).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination dans une commission sportive

Résumé. Un nouveau membre est nommé dans une commission qui vérifie les règles des équipements sportifs.

Par arrêté de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative en date du 3 décembre 2012, M. SENTEIN (Jean-Marc), administrateur de l'Association nationale des directeurs et des intervenants d'installations et des services des sports (ANDIISS), est nommé membre de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs, en remplacement de M. FAVEUR (Yannick).

Historique des versions

Source : Légifrance