Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification d'un article réglementaire
Résumé. L'arrêté du 3 décembre 2010 modifie l'article 1 de l'arrêté du 12 juillet 2010.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 juillet 2010Art. 1 : Liste des certifications professionnelles enregistrées
→ Version 2 : Corrections et ajouts de certifications professionnelles
→ Version 2 : Corrections et ajouts de certifications professionnelles
-Arrêté du 12 juillet 2010Art. 1