JORF n°294 du 20 décembre 2003

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1990

Commune de Gauré (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992

Commune de Boissède (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à décembre 1999

Commune de Boissède (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998

Commune de Montpitol (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1999 à septembre 2000

Communes de Castelginest (3), Montaigut-sur-Save (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de novembre 1999 à septembre 2000

Commune de Tournefeuille (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juillet 2002

Commune de Tournefeuille (4).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à août 2002

Communes de Baziège (1), Fontenilles (1), Nailloux (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Communes de Auterive (1), Calmont (1), Castelginest (4), Castelmaurou (2), Montaigut-sur-Save (3), Montberon (2), Montpitol (2), Péchabou (1), Saint-Marcel-Paulel (2), Villariès (1), Villefranche-de-Lauragais (2).


Historique des versions

Version 1

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1990

Commune de Gauré (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992

Commune de Boissède (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à décembre 1999

Commune de Boissède (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998

Commune de Montpitol (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1999 à septembre 2000

Communes de Castelginest (3), Montaigut-sur-Save (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de novembre 1999 à septembre 2000

Commune de Tournefeuille (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à juillet 2002

Commune de Tournefeuille (4).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à août 2002

Communes de Baziège (1), Fontenilles (1), Nailloux (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Communes de Auterive (1), Calmont (1), Castelginest (4), Castelmaurou (2), Montaigut-sur-Save (3), Montberon (2), Montpitol (2), Péchabou (1), Saint-Marcel-Paulel (2), Villariès (1), Villefranche-de-Lauragais (2).