JORF n°284 du 6 décembre 1996

Art. 1er. - L'article 3 de l'arrêté du 16 novembre 1995 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

<< Art. 3. - En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Françoise Cachin,
directeur des musées de France, et de M. Bernard Schotter, délégation est donnée, dans les mêmes conditions et dans la limite de leurs attributions, à Mme Christine Charmeux et à M. Michel Barthet, administrateurs civils, à M.
Christian Gouyon, conservateur régional des monuments historiques, à Mme Véronique Py, administrateur civil, à Mmes France Dijoud et Nathalie Volle,
conservateurs en chef du patrimoine, à Mme Isabelle Le Masne de Charmont,
conservateur des bibliothèques, et à M. Jean-Pierre Mohen, conservateur général du patrimoine. >>


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'article 3 de l'arrêté du 16 novembre 1995 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

<< Art. 3. - En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Françoise Cachin,

directeur des musées de France, et de M. Bernard Schotter, délégation est donnée, dans les mêmes conditions et dans la limite de leurs attributions, à Mme Christine Charmeux et à M. Michel Barthet, administrateurs civils, à M.

Christian Gouyon, conservateur régional des monuments historiques, à Mme Véronique Py, administrateur civil, à Mmes France Dijoud et Nathalie Volle,

conservateurs en chef du patrimoine, à Mme Isabelle Le Masne de Charmont,

conservateur des bibliothèques, et à M. Jean-Pierre Mohen, conservateur général du patrimoine. >>