JORF n°287 du 10 décembre 1991

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 30 août 1989 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au corps des instituteurs est remplacé par les dispositions suivantes:
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Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 30 août 1989 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au corps des instituteurs est remplacé par les dispositions suivantes:

<<Art. 1er. - L'échelonnement indiciaire applicable au corps des instituteurs est fixé en indices bruts ainsi qu'il suit: