JORF n°0081 du 6 avril 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Homologation du cahier des charges de l'Oie du Sud-Ouest

Résumé L'Oie du Sud-Ouest est désormais homologuée pour une demande d'indication géographique.

Le cahier des charges relatif à la dénomination « Oie du Sud-Ouest » est homologué, en vue de la transmission de sa demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée par la Commission européenne.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-399e8dd8-25c6-4bf7-845d-4b335c533f74.


Historique des versions

Version 1

Le cahier des charges relatif à la dénomination « Oie du Sud-Ouest » est homologué, en vue de la transmission de sa demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée par la Commission européenne.

Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-399e8dd8-25c6-4bf7-845d-4b335c533f74.