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Arrêté du 3 avril 2024

portant fin de fonctions au cabinet de la ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Départ d'un conseiller ministériel

Résumé. Un arrêté annonce le départ d'Alexis Bétemps de son poste de conseiller auprès d'une ministre.

La ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 (Interdiction d'embaucher des proches dans les cabinets ministériels) relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 9 janvier 2024 (Nomination du Premier ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 11 janvier 2024 (Nomination de ministres par décret) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

En vigueur depuis le 5 avril 2024

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Cessation des fonctions de M. Alexis BÉTEMPS

Résumé. M. Alexis BÉTEMPS ne travaille plus comme conseiller au cabinet de la ministre.

Il est mis fin aux fonctions de M. Alexis BÉTEMPS, conseiller discours, prospective et opinion, au cabinet de la ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement, à compter du 3 avril 2024.

En vigueur depuis le 5 avril 2024

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté doit être rendu public dans un journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 avril 2024.

Prisca Thevenot

En vigueur depuis le vendredi 5 avril 2024

Arrêté du 3 avril 2024
Article 1
Article 2