Arrêté du 3 avril 2020

Article 7

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Article 7

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), à échéance du 31 décembre 2020, les variétés d'espèces légumières désignées ci-après :
Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer déclarée hybride : Adagio, Jadore, Princesse.
Chou cabus déclaré hybride : Kaporal.
Chou-fleur déclaré hybride : Chassiron, Estivo.
Concombre/Cornichon déclaré hybride : Ceto.
Haricot : Pharaon, Satelit.
Laitue : Funride.
Maïs potager déclaré hybride : Kungfu, Landmark, Legend, Raise.
Melon déclaré hybride : Arago, Bachata, Caradoc, Kefir, Perseus.
Piment/Poivron déclaré hybride : Chetoui, Nour.
Pois potager : Proval.
Tomate déclarée hybride : Ardito, Corsini, Dartagnan, Fred, Frisco, Hibisco, Kilio, Kiparis, Laureen, Littano, Pierrot, Sandrin, Shani, Syta. Zohara.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2023.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Radiation de variétés de légumes du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de légumes ne pourront plus être certifiées après le 31 décembre 2020, mais pourront encore être vendues jusqu'au 30 juin 2023.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), à échéance du 31 décembre 2020, les variétés d'espèces légumières désignées ci-après :
Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer déclarée hybride : Adagio, Jadore, Princesse.
Chou cabus déclaré hybride : Kaporal.
Chou-fleur déclaré hybride : Chassiron, Estivo.
Concombre/Cornichon déclaré hybride : Ceto.
Haricot : Pharaon, Satelit.
Laitue : Funride.
Maïs potager déclaré hybride : Kungfu, Landmark, Legend, Raise.
Melon déclaré hybride : Arago, Bachata, Caradoc, Kefir, Perseus.
Piment/Poivron déclaré hybride : Chetoui, Nour.
Pois potager : Proval.
Tomate déclarée hybride : Ardito, Corsini, Dartagnan, Fred, Frisco, Hibisco, Kilio, Kiparis, Laureen, Littano, Pierrot, Sandrin, Shani, Syta. Zohara.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2023.

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