Arrêté du 3 avril 2020

Article 6

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Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), à échéance du 31 décembre 2019, les variétés d'espèces légumières désignées ci-après :
Asperge déclaré hybride : Burgundine.
Aubergine déclarée hybride : Impulsion, Kama, Mégal, Mistral, Nouma.
Carotte : Scarla, Suprême.
Carotte déclarée hybride : Artemis, Brutus, Carlo, Ceres, Concerto, Nandor, Senator.
Chicorée frisée/Chicorée scarole : Alexia, Atria, Emily, Kentucky, Leika, Prada, Starly.
Chou brocoli déclaré hybride : Blaze, Kaolin, Kechua, Rumba.
Chou cabus déclaré hybride : Altess, Chancelor, Guardian, Judge, Legat, Oracle.
Chou de Bruxelles déclaré hybride : Montgomery.
Chou de Milan déclaré hybride : Daphné, Nobilis, Norma, Othello, Traviata.
Chou rouge déclaré hybride : Fuego.
Chou-fleur déclaré hybride : Baltimore, Brigantine, Equinoxe, Intrepid, Mascaret, Nemo, Novia, Régata, Sunset, Taroke.
Concombre/Cornichon déclaré hybride : Uranus.
Courgette déclarée hybride : Alicia, Ariane, Capea, Jédida, Joanna.
Epinard déclaré hybride : Parys.
Fenouil déclaré hybride : Carmo, CLX 4307, Masaccio, Raffaello.
Haricot : Macao, Marbel, Pastoral.
Laitue : Amalizia, Astabella, Balmoral, Belebise, Bellalisa, Bonanza, Carambar, Citane, Clipper, Curtis, Deliane, Exotine, Flammes, Frictti, Frisskei, Futani, Gaiaverde, Gemmaverde, Gorio, Gretel, Harper, Jazzie, Kebella, Lagon, Lalane, Lavoala, Limabella, Lition, Lunabella, Makebella, Massimina, Mistress, Notebella, Notilia, Olabella, Paladio, Pamina, Paradaï, Pareo, Perlinice, Pourpine, Qualif, Raibane, Reglice, Rockstar, Romora, Rotation, Sandrine, Sapristi, Soprane, Starwar, Tartine, Tramontane, Utopia, Verabella, Verpia.
Mâche : Eden.
Maïs potager : B14262, B1458.
Maïs potager déclaré hybride : B0860, B12820, BO560, Itasoa, N11262, N8156, Pop N Roll, Popirond, Wanakee.
Melon déclaré hybride : Amigo, Balzano, Batista, Cardillo, Cherby, Expo, Fantin, Norte, Puerto, Quincy, Romario, Salsa, Valderrama, Velos, Virgilio.
Melon d'eau/Pastèque déclaré hybride : Kadija, Silvia, Tadjour.
Navet déclaré hybride : Alderton.
Oignon déclaré hybride : Burgos, Divino.
Piment/Poivron déclaré hybride : Amavisca, Asun, Bucanero, Camauro, Cosmos, Figaro, Laser, Marianka, Notto, Okinawa, Osho, Soldi.
Poireau : Furor, Malabare.
Poirée : Paros.
Pois potager : Phedra, Spartiate, Tézierprime.
Radis : Kiva.
Solanum lycopersicum x solanum habrochaïtes déclaré hybride : Graftor.
Tomate déclarée hybride : Amadeo, Bomfado, Cantyca, Clarabella, Cyro, Delirio, Dolcevita, Florenzia, Jasminia, Kallifabi, Kartier, Kostibel, Octydia, Pink Beauty, Presidio, Radioso, Sergio, Synergie, Tabare, Tafna, Top 48, Vatis, Vertyco, Visconti.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2022.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Radiation de variétés de légumes du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de légumes ne seront plus autorisées à être vendues comme semences certifiées ou standards après le 30 juin 2022.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), à échéance du 31 décembre 2019, les variétés d'espèces légumières désignées ci-après :
Asperge déclaré hybride : Burgundine.
Aubergine déclarée hybride : Impulsion, Kama, Mégal, Mistral, Nouma.
Carotte : Scarla, Suprême.
Carotte déclarée hybride : Artemis, Brutus, Carlo, Ceres, Concerto, Nandor, Senator.
Chicorée frisée/Chicorée scarole : Alexia, Atria, Emily, Kentucky, Leika, Prada, Starly.
Chou brocoli déclaré hybride : Blaze, Kaolin, Kechua, Rumba.
Chou cabus déclaré hybride : Altess, Chancelor, Guardian, Judge, Legat, Oracle.
Chou de Bruxelles déclaré hybride : Montgomery.
Chou de Milan déclaré hybride : Daphné, Nobilis, Norma, Othello, Traviata.
Chou rouge déclaré hybride : Fuego.
Chou-fleur déclaré hybride : Baltimore, Brigantine, Equinoxe, Intrepid, Mascaret, Nemo, Novia, Régata, Sunset, Taroke.
Concombre/Cornichon déclaré hybride : Uranus.
Courgette déclarée hybride : Alicia, Ariane, Capea, Jédida, Joanna.
Epinard déclaré hybride : Parys.
Fenouil déclaré hybride : Carmo, CLX 4307, Masaccio, Raffaello.
Haricot : Macao, Marbel, Pastoral.
Laitue : Amalizia, Astabella, Balmoral, Belebise, Bellalisa, Bonanza, Carambar, Citane, Clipper, Curtis, Deliane, Exotine, Flammes, Frictti, Frisskei, Futani, Gaiaverde, Gemmaverde, Gorio, Gretel, Harper, Jazzie, Kebella, Lagon, Lalane, Lavoala, Limabella, Lition, Lunabella, Makebella, Massimina, Mistress, Notebella, Notilia, Olabella, Paladio, Pamina, Paradaï, Pareo, Perlinice, Pourpine, Qualif, Raibane, Reglice, Rockstar, Romora, Rotation, Sandrine, Sapristi, Soprane, Starwar, Tartine, Tramontane, Utopia, Verabella, Verpia.
Mâche : Eden.
Maïs potager : B14262, B1458.
Maïs potager déclaré hybride : B0860, B12820, BO560, Itasoa, N11262, N8156, Pop N Roll, Popirond, Wanakee.
Melon déclaré hybride : Amigo, Balzano, Batista, Cardillo, Cherby, Expo, Fantin, Norte, Puerto, Quincy, Romario, Salsa, Valderrama, Velos, Virgilio.
Melon d'eau/Pastèque déclaré hybride : Kadija, Silvia, Tadjour.
Navet déclaré hybride : Alderton.
Oignon déclaré hybride : Burgos, Divino.
Piment/Poivron déclaré hybride : Amavisca, Asun, Bucanero, Camauro, Cosmos, Figaro, Laser, Marianka, Notto, Okinawa, Osho, Soldi.
Poireau : Furor, Malabare.
Poirée : Paros.
Pois potager : Phedra, Spartiate, Tézierprime.
Radis : Kiva.
Solanum lycopersicum x solanum habrochaïtes déclaré hybride : Graftor.
Tomate déclarée hybride : Amadeo, Bomfado, Cantyca, Clarabella, Cyro, Delirio, Dolcevita, Florenzia, Jasminia, Kallifabi, Kartier, Kostibel, Octydia, Pink Beauty, Presidio, Radioso, Sergio, Synergie, Tabare, Tafna, Top 48, Vatis, Vertyco, Visconti.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2022.

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