Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Retrait d'un membre du jury pour une épreuve
Résumé. L'arrêté modifie la composition du jury pour une épreuve, en retirant le directeur de l'Ecole des hautes études en santé publique.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 octobre 2001Art. 2 → Version 5
- Arrêté du 10 octobre 2001Art. 2