Arrêté du 3 avril 2013

Article 1

Créé le 28 avril 2013 · En vigueur depuis le 8 janvier 2021

Le programme d'enseignement de langues vivantes étrangères des classes préparant au brevet des métiers d'art est le programme fixé par l'annexe de l'arrêté du 3 avril 2019 susvisé.

Effets de cet article

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En vigueur depuis le vendredi 8 janvier 2021

Modifié parArrêté du 16 décembre 2020art. 1

Le programme d'enseignement de langues vivantes étrangères des classes préparant au brevet des métiers d'art est le programme fixé par l'annexe de l'arrêté du 3 avril 2019 susvisé.

En vigueur du dimanche 28 avril 2013 au jeudi 7 janvier 2021

Le programme d'enseignement de langues vivantes étrangères des classes préparant au brevet des métiers d'art est le programme fixé par l'annexe de l'arrêté du 10 février 2009 susvisé.