Abrogé31 mai 2006
Créé le 17 avril 2002
Le règlement de stud-book établit les principes relatifs au système de mise à disposition des données permettant d'apprécier les équidés aux fins de l'amélioration, la sélection ou la conservation de la race.
Créé le 17 avril 2002
Abrogé depuis le mercredi 31 mai 2006
En vigueur du mercredi 17 avril 2002 au mardi 30 mai 2006
Le règlement de stud-book établit les principes relatifs au système de mise à disposition des données permettant d'apprécier les équidés aux fins de l'amélioration, la sélection ou la conservation de la race.