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Arrêté du 3 avril 2002

Article 10

Abrogé31 mai 2006

Créé le 17 avril 2002

Un sujet peut être inscrit à un stud-book ou dans un registre comme produit ou comme reproducteur.
Comme produit, il ne peut être inscrit qu'à un seul stud-book. En revanche, comme reproducteur, il peut être inscrit à plusieurs stud-books.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 31 mai 2006

En vigueur du mercredi 17 avril 2002 au mardi 30 mai 2006

Un sujet peut être inscrit à un stud-book ou dans un registre comme produit ou comme reproducteur.

Comme produit, il ne peut être inscrit qu'à un seul stud-book. En revanche, comme reproducteur, il peut être inscrit à plusieurs stud-books.