Art. 1er. - Pour l'exercice des attributions, telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 3 avril 2000 susvisé, le sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major de la marine a sous ses ordres les bureaux suivants, regroupés dans la division « plans » :

1. Le bureau études et plans généraux ;

2. Le bureau finances ;

3. Le bureau effectifs et emplois militaires et civils ;

4. Le bureau organisation, réglementation, administration ;

5. Le bureau infrastructure ;

6. Le groupe d'optimisation des unités de la marine.