Art. 1er. - Pour l'exercice des attributions, telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 3 avril 2000 susvisé, le sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major de la marine a sous ses ordres les bureaux suivants, regroupés dans la division « plans » :

1. Le bureau études et plans généraux ;

2. Le bureau finances ;

3. Le bureau effectifs et emplois militaires et civils ;

4. Le bureau organisation, réglementation, administration ;

5. Le bureau infrastructure ;

6. Le groupe d'optimisation des unités de la marine.

Art. 2. - Pour l'exercice des attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 3 avril 2000 susvisé, le sous-chef d'état-major « programmes » de l'état-major de la marine a sous ses ordres les bureaux suivants, regroupés dans la division « programmes » :

1. Le bureau programmes bâtiments de surface ;

2. Le bureau programmes sous-marins ;

3. Le bureau programmes aéronautiques ;

4. Le bureau programmes systèmes d'armes et équipements ;

5. Le bureau plates-formes et logistique initiale ;

6. Le bureau télécommunications et systèmes d'information et de commandement.

Il dispose en outre :

- du centre d'expertise marine des systèmes d'information et de commandement ;

- du centre d'expertise et de soutien des systèmes d'information embarqués.

Art. 3. - Pour l'exercice des attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 3 avril 2000 susvisé, le sous-chef d'état-major « opérations-logistique » de l'état-major de la marine a sous ses ordres les bureaux suivants, regroupés dans la division « opérations-logistique » :

1. Le bureau emploi des forces ;

2. Le bureau soutien des bâtiments et des formations à terre ;

3. Le bureau soutien des aéronefs ;

4. Le bureau coopération et relations extérieures.

Il dispose, en outre, du service des documents centralisés.

Art. 4. - L'arrêté du 9 mars 1993 portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine est abrogé.

Art. 5. - Le chef d'état-major de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.