JORF n°88 du 13 avril 1990

Art. 1er. - L'article 6 (1er alinéa) de l'arrêté du 21 janvier 1960 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
&lt;<le personnel="" est="" représenté="" au="" sein="" de="" la="" commission="" par="" deux="" membres="" titulaires="" et="" suppléants="" pour="" chacun="" des="" groupes="" suivants:="" <<-="" groupe="" a:="" directeurs="" recherche,="" maîtres="" recherche;="" b:="" chargés="" recherche.="">&gt;


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'article 6 (1er alinéa) de l'arrêté du 21 janvier 1960 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:

<<Le personnel est représenté au sein de la commission par deux membres titulaires et deux membres suppléants pour chacun des groupes suivants:

<<- groupe A: directeurs de recherche, maîtres de recherche;

<<- groupe B: chargés de recherche.>>