Arrêté du 3 avril 1990

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Art. 10. - Sous réserve des dispositions de l'arrêté du 3 avril 1990 relatif à l'organisation des systèmes d'information et de communication,

l'informatique opérationnelle est régie par les instructions particulières relatives à la définition et à la conduite des programmes d'armement.

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Art. 10. - Sous réserve des dispositions de l'arrêté du 3 avril 1990 relatif à l'organisation des systèmes d'information et de communication,

l'informatique opérationnelle est régie par les instructions particulières relatives à la définition et à la conduite des programmes d'armement.

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