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Arrêté du 3 août 2026

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « anatomie et cytologie pathologiques » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Autorisation d'exercice pour douze médecins spécialisés

Résumé. Un arrêté permet à douze médecins spécialisés en anatomie et cytologie pathologiques d'exercer en France.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4111-2 (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) (I) ;

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le IV de son article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 29 juin 2026,

Arrête :

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Autorisation d'exercice pour des médecins spécialisés

Résumé. Un arrêté autorise douze personnes à exercer en France comme médecins spécialisés en anatomie et cytologie pathologiques.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « anatomie et cytologie pathologiques », les personnes dont les noms suivent :
Mme BELHABIB (Salwa), épouse LEMTIRI-CHLIEH, née le 7 août 1987 à Rabat (Maroc).
Mme BEN ABDELJELIL (Nouha), épouse OUNAIES, née le 10 février 1985 à Bizerte (Tunisie).
Mme BEN ROMDHANE (Neila Ines ), née le 3 janvier 1990 à Tunis (Tunisie).
M. BENDIMERAD (Mehdi, Aymen), né le 9 mai 1985 à Tlemcen (Algérie).
Mme BENMEBAREK (El Khansaa), née le 29 juillet 1990 à Annaba (Algérie).
Mme CHAMOUN (Marie-Laurence), née le 3 novembre 1968 à Beyrouth (Liban).
Mme CHERFAN (Maguy), née le 28 août 1972 à Kartaba (Liban).
M. MARRAKCHI (Mohamed Lamine), né le 19 décembre 1987 à Bordj Bou Arreridj (Algérie).
Mme RAVELOMAMPITONIAINARIVONY (Tafitaherisoa, Manajatiana), née le 13 octobre 1988 à Ambohimahasoa (Madagascar).
Mme RUSIDZE (Mariam), née le 16 octobre 1990 à Batoumi (Géorgie).
Mme SASSI (Farah), née le 7 mars 1995 à Ariana (Tunisie).
Mme ZEBLAH (Islam, Khalida), née le 30 janvier 1992 à Sidi Bel Abbes (Algérie).

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel annonce sa publication dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 août 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. TOUZY

Arrêté du 3 août 2026
Article 1
Article 2